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Puce PFAR IFN

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Doc contractuel - PROTOCOLE : n° 2003-09-087 - IFN
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Publié le : 15/10/2004

PROTOCOLE n° 2003-09-087 conclu entre l'Inventaire Forestier National et le Centre Régional de l'Information Géographique de PACA.
Protocole pour la concession de droits d'utilisation de l'extrait de la base de données cartographique de l'Inventaire Forestier National sur la région Provence-Alpes-Côte d'Azur aux utilisateurs publics du CRIGE PACA.

Organisme : IFN
Doc contractuel - PROTOCOLE : n° 2003-09-087 - IFN - ANNEXE IIIb
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Publié le : 15/10/2004

Acte d'engagement d'un concessionnaire, délégataire ou prestataire de services.
Vous êtes un prestataire privé travaillant dans le cadre de commandes publiques, nous vous invitons à vous rapprocher de votre commanditaire et à signer cet acte d'engagement qui devra être transmis à l'IFN, à l'adresse ci-dessous :
Inventaire Forestier National
Unité Etudes et Prospective
Place des Arcades Maurin
34971 LATTES CEDEX

Organisme : IFN

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