Dématérialisation des documents d'urbanisme

Le projet "Dématérialisation des documents d’urbanisme" est mené en parallèle des travaux conduits par le CNIG au niveau national pour la numérisation des documents d’urbanismes. Par l’intermédiaire d’un guide de numérisation des POS/PLU rédigé dans le cadre du Groupe de Travail Documents d'Urbanisme, il a pour ambition de fournir les principaux outils de compréhension d’une démarche de dématérialisation des ces documents d’urbanisme sur l’ensemble de la région PACA et d’informer tant les responsables en urbanisme que des techniciens SIG sur les modes d’organisation, en se basant sur les préconisations définies dans le cahier des charges construit au niveau national.

Documentation utile

En téléchargement...

Retrouvez :

- les prescriptions nationales relatives à la dématérialisation des Documents d’urbanisme (POS, PLU, Cartes Communales...), sur le site du CNIG

- les cahier des charges sur les Servitudes d'Utilité Publiques (SUP) sur le site du CNIG

- les recommandations nationales pour la passation d'un marché de numérisation d'un document d'urbanisme.

- la présentation du Géoportail de l'Urbanisme lors de la tournée des départements du pôle métier Urbanisme du CRIGE en 2016.


Mais aussi...

Pour toutes les réponses à vos questions concernant le domaine de l'urbanisme et du foncier :

  • rendez-vous sur le Blog SIG & URBA animé par Aline Clozel (animatrice du Groupe de travail Documents d'urbanisme du CRIGE - Mail : aline.clozel@agglo-grandavignon.fr)
  • retrouvez sur le forum du Géorezo un réseau d'experts à votre écoute

Consultation de documents

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Documents d'urbanisme numériques : les éléments à integrer dans un marché !

Cette Fiche méthodologique a pour objectif de rappeler de manière synthétique les principales recommandations et les clauses à inscrire dans la partie consacrée à la numérisation d'un Document d'Urbanisme dans le cadre de la passation d'un marché.

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Elle vise également à faciliter la prise en compte des obligations en matière du numérisation, de présenter les questionnements à prendre en compte et affiche certains conseils quant aux dispositions à prévoir dès la rédaction du CCTP.

Toutefois, il ne s'agit pas d'une annexe technique et ne fournit pas de paragraphe "prêt à l'emploi" directement intégrables dans le contenu d'un CCTP.

Contact :

Pôle Métier URBANISME

Email :
Pôle Métier.urbanisme@crige-paca.org
Téléphone :
04 42 90 71 22
Fax :
04 42 97 11 56
Organisme :
Centre Régional de l'Information Géographique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Publié le : 29/06/2016
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Poids : 134 Ko

PPT - Réunion Gt Documents d'urbanisme - 28/04/2010 - J.-P. SEVAL

Le CDIG du Var et l'animation départementale de son pôle métier urbanisme

Exposé de Jean-Pierre SEVAL (CG 83) lors de la réunion du Groupe de travail "Documents d'urbanisme" du Pôle Métier Urbanisme, qui s'est tenue le jeudi 28 avril 2010. : présentation du CDIG du Var, de son pôle métier urbanisme, du CCTP POS/PLU du Var et de divers retours d’expérience locaux

Contact :

Pôle Métier URBANISME

Email :
Pôle Métier.urbanisme@crige-paca.org
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04 42 90 71 22
Fax :
04 42 97 11 56
Organisme :
Centre Régional de l'Information Géographique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Publié le : 14/06/2010
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Poids : 1.2 Mo

Diffuser les Documents d'Urbanisme sur le Géoportail de l'Urbanisme (GPU) - 2016

Plaquette présentant les phases préalables au dépôt des Documents d'Urbanisme sur le Géoportail national de l'Urbanisme.

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Le Géoportail de l’urbanisme est le fruit d’un partenariat entre le ministère du Logement et de l’Habitat durable et l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN).

www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

 

Ce portail dédié à la diffusion de documents d’urbanisme numérisés, sera alimenté par les collectivités locales ou toutes autorités compétentes en la matière. Il offrira un panorama complet des informations urbanistiques utiles aux citoyens comme aux professionnels, aux administrations comme aux particuliers.

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Pôle Métier URBANISME

Email :
Pôle Métier.urbanisme@crige-paca.org
Téléphone :
04 42 90 71 22
Fax :
04 42 97 11 56
Organisme :
Centre Régional de l'Information Géographique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Publié le : 29/06/2016
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