Pôle métier agriculture

Le groupe de travail " Documents d’urbanisme " a été engagé en parallèle des travaux conduits par le CNIG au niveau national pour la numérisation des documents d’urbanismes. Par l’intermédiaire d’un Guide de numérisation des POS/PLU rédigé dans le cadre du groupe de travail, il a pour ambition de fournir les principaux outils de compréhension d’une démarche de dématérialisation des ces documents d’urbanisme sur l’ensemble de la région PACA et d’informer tant les responsables en urbanisme que des techniciens SIG sur les modes d’organisation, en se basant sur les préconisations définies dans le cahier des charges construit au niveau national.


  • Les prescriptions nationales relatives à la dématérialisation des Documents d’urbanisme (POS, PLU, Cartes Communales...)

 

 

  • Pour toutes les réponses à vos questions, retrouvez sur le forum du géorezo un réseau d'experts à votre écoute.

  • Tous les sujets d'actualités et les réponses à vos questions concernant le domaine de l'urbanisme et du foncier :

Blog SIG & URBA - Aline CLOZEL (animatrice du Groupe de travail Documents d'urbanisme du CRIGE)

Mail : aline.clozel@grandavignon.fr


  •  La ressource documentaire pour la numérisation des Servitudes d’Utilité Publique tant sur le plan réglementaire et juridique que sur leur traduction géomatique.

- Guide méthodologique (document de présentation)

- Annexe1 : nomenclature nationale des SUP

- Annexe2 : exploitation des SUP en DDT [NOUVEAU] et sa grille d’analyse rédigée par le PND ADS.

  •  Publication des fiches (documents de travail) décrivant chacune des SUP afin de vous apporter une aide méthodologie et technique dans le cadre d’une démarche de numérisation.

Consultation des documents

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Documents d'urbanisme numériques : les éléments à integrer dans un marché !

Cette Fiche méthodologique a pour objectif de rappeler de manière synthétique les principales recommandations et les clauses à inscrire dans la partie consacrée à la numérisation d'un Document d'Urbanisme dans le cadre de la passation d'un marché.

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Elle vise également à faciliter la prise en compte des obligations en matière du numérisation, de présenter les questionnements à prendre en compte et affiche certains conseils quant aux dispositions à prévoir dès la rédaction du CCTP.

Toutefois, il ne s'agit pas d'une annexe technique et ne fournit pas de paragraphe "prêt à l'emploi" directement intégrables dans le contenu d'un CCTP.

Contact :

Pôle Métier URBANISME

Email :
Pôle Métier.urbanisme@crige-paca.org
Téléphone :
04 42 90 71 22
Fax :
04 42 97 11 56
Organisme :
Centre Régional de l'Information Géographique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Publié le : 29/06/2016
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Diffuser les Documents d'Urbanisme sur le Géoportail de l'Urbanisme (GPU) - 2016

Plaquette présentant les phases préalables au dépôt des Documents d'Urbanisme sur le Géoportail national de l'Urbanisme.

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Le Géoportail de l’urbanisme est le fruit d’un partenariat entre le ministère du Logement et de l’Habitat durable et l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN).

www.geoportail-urbanisme.gouv.fr

 

Ce portail dédié à la diffusion de documents d’urbanisme numérisés, sera alimenté par les collectivités locales ou toutes autorités compétentes en la matière. Il offrira un panorama complet des informations urbanistiques utiles aux citoyens comme aux professionnels, aux administrations comme aux particuliers.

Contact :

Pôle Métier URBANISME

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Organisme :
Centre Régional de l'Information Géographique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Publié le : 29/06/2016
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Numériser les Documents d'Urbanisme, un atout au service des collectivités - 2015

"Efficace, économique, démocratique…la numérisation des documents d’urbanisme est un atout pour les citoyens et les acteurs publics.

La numérisation c’est :


- plus de démocratie locale : en numérisant, il est désormais possible de diffuser sur internet les informations sur les documents d’urbanisme et les règles d’urbanisme attachées à chaque parcelle, permettant à chacun de s’informer notamment sur les droits à construire. Finies les contraintes d’horaires d’ouverture, l’éloignement, etc.
 
- plus de d’efficacité avec un outil moderne : en numérisant, les services d’urbanisme et d’aménagement des collectivités locales vont travailler directement sur des documents dématérialisés, ce qui leur permettra de croiser les analyses et de faire des mises à jour facilement ;

- plus d’économies : en numérisant, on permet aux élus, aux professionnels et aux divers acteurs de l’aménagement du territoire d’accéder facilement et gratuitement à l’information sur les règles d’urbanisme."

Contact :

Pôle Métier URBANISME

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Pôle Métier.urbanisme@crige-paca.org
Téléphone :
04 42 90 71 22
Fax :
04 42 97 11 56
Organisme :
Centre Régional de l'Information Géographique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Publié le : 18/02/2015
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