Dématérialisation des documents d'urbanisme

Le projet "Dématérialisation des documents d’urbanisme" est mené en parallèle des travaux conduits par le CNIG au niveau national pour la numérisation des documents d’urbanismes. Par l’intermédiaire d’un guide de numérisation des POS/PLU rédigé dans le cadre du Groupe de Travail Documents d'Urbanisme, il a pour ambition de fournir les principaux outils de compréhension d’une démarche de dématérialisation des ces documents d’urbanisme sur l’ensemble de la région PACA et d’informer tant les responsables en urbanisme que des techniciens SIG sur les modes d’organisation, en se basant sur les préconisations définies dans le cahier des charges construit au niveau national.

Documentation utile

En téléchargement...

Retrouvez :

- la carte de synthèse du marché de numérisation des PLU, exécuté de 2015 à 2019.

- les prescriptions nationales relatives à la dématérialisation des Documents d’urbanisme (POS, PLU, Cartes Communales...), sur le site du CNIG

- les cahier des charges sur les Servitudes d'Utilité Publiques (SUP) sur le site du CNIG

- les recommandations nationales pour la passation d'un marché de numérisation d'un document d'urbanisme.

- les présentations du GEOPORTAIL DE L'URBANISME lors de la tournée des départements du pôle métier Urbanisme du CRIGE pour le :
- Département des Alpes-de-Haute-Provence
- Département des Hautes-Alpes
- Département des Bouches-du-Rhône
- Département du Var
- Département du Vaucluse


Mais aussi...

Pour toutes les réponses à vos questions concernant le domaine de l'urbanisme et du foncier :

  • rendez-vous sur le Blog SIG & URBA animé par Aline Clozel (animatrice du Groupe de travail Documents d'urbanisme du CRIGE - Mail : aline.clozel@agglo-grandavignon.fr)
  • retrouvez sur le forum du Géorezo un réseau d'experts à votre écoute

Consultation de documents

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CDC - Réunion GT Documents d'urbanisme - 21/02/2007

 

 

Contact :

Pôle Métier URBANISME

Email :
Pôle Métier.urbanisme@crige-paca.org
Téléphone :
04 42 90 71 22
Fax :
04 42 97 11 56
Organisme :
Centre Régional de l'Information Géographique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Publié le : 22/02/2007
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Poids : 502 Ko

Présentation - Tournée GPU 04 - 21/11/2017

Tournée départementale d'information sur le GPU - Département des Alpes-de-Haute-Provence.

 

Support de présentation globale de la réunion (DDT - CRIGE)

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Pôle Métier.urbanisme@crige-paca.org
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Centre Régional de l'Information Géographique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Publié le : 27/04/2018
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Poids : 4.3 Mo

Documents d'urbanisme numériques : les éléments à integrer dans un marché !

Cette Fiche méthodologique a pour objectif de rappeler de manière synthétique les principales recommandations et les clauses à inscrire dans la partie consacrée à la numérisation d'un Document d'Urbanisme dans le cadre de la passation d'un marché.

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Elle vise également à faciliter la prise en compte des obligations en matière du numérisation, de présenter les questionnements à prendre en compte et affiche certains conseils quant aux dispositions à prévoir dès la rédaction du CCTP.

Toutefois, il ne s'agit pas d'une annexe technique et ne fournit pas de paragraphe "prêt à l'emploi" directement intégrables dans le contenu d'un CCTP.

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Pôle Métier URBANISME

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Centre Régional de l'Information Géographique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Publié le : 29/06/2016
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