Filtrer les documents par :

Résultats 1 à 3 sur 13

résultats par page
Page 1 / 5

ANX - Réunion GT Nomenclature urbaine - 29/03/2007

Informations pratiques sur l'expérimentation de la nomenclature urbaine

Contact :

Pôle Métier URBANISME

Email :
polemetier.urbanisme@crige-paca.org
Téléphone :
04 42 90 71 22
Fax :
04 42 97 11 56
Organisme :
Centre Régional de l'Information Géographique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Publié le : 29/10/2014
Téléchargé : 12 fois
Poids : 18.5 Ko

CDC - Modèle numérisation PLU - 5/11/2007 - CNIG

"PLAN LOCAL D'URBANISME. Modèle de cahier des charges de numérisation"

Contact :

Pôle Métier URBANISME

Email :
polemetier.urbanisme@crige-paca.org
Téléphone :
04 42 90 71 22
Fax :
04 42 97 11 56
Organisme :
Centre Régional de l'Information Géographique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Publié le : 29/10/2014
Téléchargé : 10 fois
Poids : 1.1 Mo

Harmonisation des noms de personnes morales - État et établissements publics

Les fichiers fonciers de la Direction Générale des Impôts ou matrice cadastrale permettent de repérer le patrimoine immobilier des personnes morales État et Établissement Public (respectivement groupe 1 et groupe 9 de personnes morales). Les libellés détaillés de propriétaires correspondent aux noms historiques et ne permettent donc pas de recomposer des patrimoines. Pour ce faire, à partir d’une liste de 26 000 noms (un nom et une adresse unique) de propriétaires fonciers des groupes État Français et Établissement Public, nous nous sommes efforcés par un travail manuel de reclasser chacun de ces propriétaires par grandes typologies d’utilisateur : 105 catégories de propriétaires ont été constituées

(cf. Annexe du « Guide d’utilisation »).

Ce document vise à détailler les rapprochements de propriétaires qui ont été faits à partir des noms historiques.

Contact :

Contact ANIMATION

Email :
contact.animation@crige-paca.org
Téléphone :
04 42 90 71 22
Fax :
04 42 97 11 56
Organisme :
Centre Régional de l'Information Géographique en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Publié le : 26/09/2013
Téléchargé : 233 fois
Poids : 443 Ko