Thématique : Sciences, recherche et innovation

Zonage réglementé du PPR multirisques Inondation et Mouvements de Terrain sur la commune de CALLIAN (Var)

Le Périmètre des zones exposées à des risques naturels sur la commune de Callian a été approuvé par arrêté préfectoral du 26 février 1992 pris en application de l’article R 111.3 du code de l’urbanisme. L’article R111.3 du Code de l’urbanisme vaut Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPRN) depuis la loi n° 95-101 …

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Zonage réglementé du PPR Mouvements de Terrain sur la commune de LA VALETTE-DU-VAR (Var) Ancien PER

La loi d’indemnisation des catastrophes naturelles (n° 82-600 du 13/07/1982) a été suivie du décret d’application du 3 mai 1984 instituant les plans d’exposition aux risques (PER). Ceux-ci visaient l’interdiction de nouvelles constructions dans les zones les plus exposées d’une part, et des prescriptions spéciales pour les constructions nouvelles autorisées dans les zones moins exposées, …

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Zonage réglementé du PPR Mouvements de Terrain sur la commune de SOLLIES-TOUCAS (Var) Ancien PER

Zonage réglementé des Risques Mouvements de terrain sur la commune de Solliès-Toucas . La loi d’indemnisation des catastrophes naturelles (n° 82-600 du 13/07/1982) a été suivie du décret d’application du 3 mai 1984 instituant les plans d’exposition aux risques (PER). Ceux-ci visaient l’interdiction de nouvelles constructions dans les zones les plus exposées d’une part, et …

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Zonage réglementé du PPR Mouvements de Terrain sur la commune de SOLLIES-VILLE (Var) Ancien PER

Zonage réglementé des Risques Mouvements de terrain sur la commune de Solliès-Ville. La loi d’indemnisation des catastrophes naturelles (n° 82-600 du 13/07/1982) a été suivie du décret d’application du 3 mai 1984 instituant les plans d’exposition aux risques (PER). Ceux-ci visaient l’interdiction de nouvelles constructions dans les zones les plus exposées d’une part, et des …

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Zonage réglementé des Risques Mouvements de terrain sur la commune de Sanary-sur-Mer (Var)

Zonage réglementé des Risques Mouvements de terrain sur la commune de Sanary-sur-Mer pris en application de l’article R111-3 du code de l’urbanisme. Par décret n°77-755 du 7 juillet 1977, le code de l’urbanisme a été modifié, notamment l’article R111-3 relatif à la construction sur les terrains exposés à des risques naturels. La loi Barnier de …

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Zonage réglementé des Risques Mouvements de terrain sur la commune du Beausset (Var)

Zonage réglementé des Risques Mouvements de terrain sur la commune du Beausset pris en application de l’article R111-3 du code de l’urbanisme. Par décret n°77-755 du 7 juillet 1977, le code de l’urbanisme a été modifié, notamment l’article R111-3 relatif à la construction sur les terrains exposés à des risques naturels. La loi Barnier de …

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Zonage réglementé des Risques Mouvements de terrain sur la commune de Saint-Cyr-sur-Mer (Var)

Zonage réglementé des Risques Mouvements de terrain sur la commune de Saint-Cyr-sur-Mer pris en application de l’article R111-3 du code de l’urbanisme. Par décret n°77-755 du 7 juillet 1977, le code de l’urbanisme a été modifié, notamment l’article R111-3 relatif à la construction sur les terrains exposés à des risques naturels. La loi Barnier de …

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Parc du Queyras – Débordements des crues exceptionnelles (Guil)

Événement extrême mobilisant tout le lit majeur et prenant en compte la concomitance exceptionnelle d’évènements. Ce scénario a été élaboré en associant les emprises maximales de l’AZI aux espaces de mobilités et quand ceux-ci sont plus étendus des aléas du PPRN.

Parc du Queyras – Débordements des crues centennales

Scénario correspondant aux plus hautes eaux connues ou à la crue d’occurrence centennale, sur la base des aléas inondation et torrentiel des PPRN. 3 niveaux d’aléas ont été distingués : • l’aléa faible et moyen des PPR Inondation/torrentiel,• l’aléa fort et très fort des PPR Inondation/torrentiel• L’aléa « cône de déjection » de l’AZI”

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