Charte de la BAL
Charte 2021 de la Base Adresse Locale du CRIGE PACA
Format : PDF
Fiches Qualité du CEREMA
Les fiches sont composées de deux séries : les fiches “méthodes” qui précisent les concepts et les modes opératoires généraux, et les fiches “critères“, qui décrivent et sélectionnent les critères et les mesures définis par la norme ISO 19157 et retenus ici pour l’évaluation de la qualité des données géographiques. Elles proposent également des méthodes d’évaluation …
Bulletin d’adhésion 2021
Bulletin d’adhésion 2021 au CRIGE PACA
acte d’engagement dgfip 2020
Acte d’engagement DGFIP à fournir dans le cadre de la délivrance des fichiers fonciers MAJIC III 2020
Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) – DEPT 13 – 2020
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation …
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Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) – DEPT 06 – 2020
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation …
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Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) – DEPT 83 – 2020
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation …
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Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) – DEPT 84 – 2020
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation …
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Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) – DEPT 05 – 2020
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation …
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