Bulletin d’adhésion 2021
Bulletin d’adhésion 2021 au CRIGE PACA
Format : PDF
acte d’engagement dgfip 2020
Acte d’engagement DGFIP à fournir dans le cadre de la délivrance des fichiers fonciers MAJIC III 2020
Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) – DEPT 06 – 2020
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation …
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Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) – DEPT 83 – 2020
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation …
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Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) – DEPT 13 – 2020
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation …
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Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) – DEPT 84 – 2020
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation …
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Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) – DEPT 05 – 2020
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation …
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Plan Cadastral Informatisé Vecteur (PCI VECTEUR) – DEPT 04 – 2020
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle destiné à remplacer le plan cadastral papier. Il représente graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement. Il comporte en outre le parcellaire, les bâtiments, la délimitation et le nom des lieux-dits, les voies de communication avec leur désignation …
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Signataires de la charte « zéro déchet plastique » en région Provence-Alpes-Côte d’Azur
La Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur propose une charte d’engagement “Charte Sud Zéro Déchet Plastique” dont l’animation est confiée à l’Agence Régionale la Biodiversité et l’Environnement [ARBE]. Dans ce cadre, les collectivités locales et les EPCI, les établissements scolaires (lycée et collèges), les entreprises, les associations, les parcs naturels et les syndicats de rivières de la …
Parcs d’activités labellisés PARC + / Edition 2018 et 2019
Le label régional PARC+ valorise les parcs d’activités qui s’inscrivent dans une démarche de performance et de qualité. Pour cela, le Label récompense les parcs d’activités selon 3 niveaux de labellisation, le niveau 3 étant le niveau le plus élevé, ainsi qu’une reconnaissance Parc engagé pour encourager les parcs d’activités en cours de démarche. Les …
Parcs d’activités labellisés PARC + / Edition 2018 et 2019 Lire la suite »