Thématique : Mobilité et transports

Voie communale classée des Alpes de Haute-Provence

Voies communales classées. L’Etat n’a plus la compétence pour mettre à jour ces voies communales depuis la fin de l’ATESAT. Les intercos et les communes ont reçu l’ensemble des données en 2017. Ces données ne sont pas exhaustives.

Agrégation zones de bruit routier type A, indice D – Alpes de Haute-Provence

Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006 et de la directive européenne 2002/49/CE relative à la gestion du bruit dans l’environnement. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Agrégation des couches SIG décrivant les Zones de Bruit …

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Agrégation zones de bruit routier type C indice N – Alpes de Haute-Provence

Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006 et de la directive européenne 2002/49/CE relative à la gestion du bruit dans l’environnement. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, …

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Agrégation zones de bruit routier type C indice D – Alpes de Haute-Provence

Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006 et de la directive européenne 2002/49/CE relative à la gestion du bruit dans l’environnement. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, …

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Agrégation zones de bruit routier type B indice 00 – Alpes de Haute-Provence

Cartes à réaliser dans le cadre des Cartes de bruit Stratégiques (CBS) en application de l’article 3-II-1°-a du décret du 24 mars 2006 et de la directive européenne 2002/49/CE relative à la gestion du bruit dans l’environnement. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Carte des secteurs affectés par le bruit (ou cartes …

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