Proposition de Directive européenne établissant un cadre pour la planification de l’espace maritime et la gestion intégrée des zones côtières
Directive européenne portant sur la Planification Spatiale Maritime Lire la suite »
Plaquette de présentation de la plate-forme AVENIR La déclaration des travaux sur les infrastructures de réseaux est obligatoire (article L.49 du CPCE). La Préfecture de Région est à l’initiative du site AVENIR, commun aux 6 départements de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, créé pour répondre à cette obligation.
Compte-rendu de la deuxième séance de travail consacrée à l’évaluation de la version 2.2 de la nomenclature d’occupation du sol à grande échelle proposée à l’issue de la réunion du 19/05 : complétude, contenu de postes, seuils d’interprétations, consignes de mise en oeuvre. Arbitrage final des postes de la nomenclature à partir des tests cartographiques.Présentation
CR – GT Nomenclature d’occupation du sol grande échelle – 09/07/2014 Lire la suite »
Extraits des statuts et du règlement intérieur du CRIGE relatifs aux droits et devoirs du Président du Comité Technique Consultatif
Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l’Etat et les collectivités territoriales.
Stratégie nationale de gestion du trait de côte – 2011 Lire la suite »
Plaquette décrivant la base de données HYDRA distribuée à l’occasion de la 2ème Conférence régionale de l’Agriculture organisée le jeudi 8 décembre 2011 à l’Hôtel de Région.
Plaquette de présentation de la BD Hydra – 08/12/2011 Lire la suite »
« Conformément aux décisions du Comité Interministériel de la Mer (CIMer) d’avril 2003 et du Comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire (CIADT) de septembre 2004, confirmées par le CIMer du 08 décembre 2009, le Service Hydrographique et Océanographique de la Marine (SHOM) et l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) se sont associés
Les nouvelles spécificités techniques du produit LITTO 3D – mars 2012 Lire la suite »
Une convention cadre signée entre l’Etat et la Région en 2010 dans le cadre de la mise en place d’un plan régional de numérisation des plans locaux d’urbanisme, des plans d’occupation des sols, et des cartes communales. Il vise à la dématérialisation des documents d’urbanisme, afin d’en faciliter l’usage, la mise à jour, et le
Convention Cadre – Numérisation POS/PLU Lire la suite »
Version actualisée de la nomenclature de la base de données régionale des « Placettes forestières- PACA ». L’actualisation de la base de données sera engagée selon cette nouvelle structure. Il s’agit d’intégrer les informations initialement recensées dans la V1 de la base et de les compléter avec les nouvelles placettes recueillies auprès des participants au groupe de
Nouvelle nomenclature BD Placettes PACA V2 Lire la suite »
« Dématérialisez vos Documents d’Urbanisme pour une simplification des démarches administratives et pour le développement de l’administration électronique » Plaquette réalisée par le CERTU, à destination des élus
Plaquette du CERTU – Numérisation des Documents d’Urbanime – 2012 Lire la suite »
