Le rôle du réseau de contrôle opérationnel (RCO) est d’assurer le suivi de toutes les masses d’eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre le bon état en 2015 (masses d’eau ayant obtenu un report ou une dérogation d’objectif de bon état pour 2021 ou 2027), d’assurer le suivi des améliorations des eaux, suite aux …
Station hydrométrique
Lots linéaires et surfaciques du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).
Lot linéaire du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).
Contours des parcs photovoltaïques mis en service ou ayant un permis accordé.
Lot surfacique du domaine public fluvial alloué à une Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA).
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d’eau et plans d’eau en fonction des groupes de poissons dominants. L’article L.436-5 du code de l’environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Le texte réglementaire fondateur d’un Classement de Catégorie Piscicole est l’arrêté pris par le préfet de département. -1ere catégorie: …
Catégorie piscicole linéaire des Alpes de Haute-Provence Lire la suite »
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d’eau et plans d’eau en fonction des groupes de poissons dominants. L’article L.436-5 du code de l’environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n’entrent pas en ligne de compte dans ce découpage. …
Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence Lire la suite »
Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d’eau et plans d’eau en fonction des groupes de poissons dominants. L’article L.436-5 du code de l’environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Le texte réglementaire fondateur d’un Classement de Catégorie Piscicole est l’arrêté pris par le préfet de département. -1ere catégorie: …
Catégorie piscicole linéaire et surfacique des Alpes de Haute-Provence Lire la suite »
Un parc éolien est composé de une ou plusieurs éoliennes produisant de l’électricité. Un parc nécessite un ou plusieurs permis de construire et fait l’objet d’une procédure administrative, instruite en DDT. Les dispositions du Grenelle de l’environnement imposent de construire des parcs éoliens : d’un nombre minimum de 5 machines pour les installations dont la …
Parcs éoliens dans les Alpes de Haute-Provence Lire la suite »