Thématique : Economie et entreprises

Stations de surveillance de la qualité des eaux du Réseau de Contrôle Opérationnel (RCO) en Provence Alpes Côte d’Azur

Le rôle du réseau de contrôle opérationnel (RCO) est d’assurer le suivi de toutes les masses d’eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre le bon état en 2015 (masses d’eau ayant obtenu un report ou une dérogation d’objectif de bon état pour 2021 ou 2027), d’assurer le suivi des améliorations des eaux, suite aux …

Stations de surveillance de la qualité des eaux du Réseau de Contrôle Opérationnel (RCO) en Provence Alpes Côte d’Azur Lire la suite »

Catégorie piscicole linéaire des Alpes de Haute-Provence

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d’eau et plans d’eau en fonction des groupes de poissons dominants. L’article L.436-5 du code de l’environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Le texte réglementaire fondateur d’un Classement de Catégorie Piscicole est l’arrêté pris par le préfet de département. -1ere catégorie: …

Catégorie piscicole linéaire des Alpes de Haute-Provence Lire la suite »

Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d’eau et plans d’eau en fonction des groupes de poissons dominants. L’article L.436-5 du code de l’environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Les notions de public/prive et de pèche autorisée ou non n’entrent pas en ligne de compte dans ce découpage. …

Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence Lire la suite »

Catégorie piscicole linéaire et surfacique des Alpes de Haute-Provence

Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d’eau et plans d’eau en fonction des groupes de poissons dominants. L’article L.436-5 du code de l’environnement définit la notion de classement de Catégorie Piscicole. Le texte réglementaire fondateur d’un Classement de Catégorie Piscicole est l’arrêté pris par le préfet de département. -1ere catégorie: …

Catégorie piscicole linéaire et surfacique des Alpes de Haute-Provence Lire la suite »

Retour haut de page