Thématique : Imagerie et occupation du sol

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d’Allauch – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19980048 ( MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Stations de surveillance de la qualité des eaux du Réseau de Contrôle Opérationnel (RCO) en Provence Alpes Côte d’Azur

Le rôle du réseau de contrôle opérationnel (RCO) est d’assurer le suivi de toutes les masses d’eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre le bon état en 2015 (masses d’eau ayant obtenu un report ou une dérogation d’objectif de bon état pour 2021 ou 2027), d’assurer le suivi des améliorations des eaux, suite aux …

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PPRN du Vaucluse (84) – Table récapitulative des Documents

Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative à la couverture du département en plans de prévention des risques naturels prescrits et approuvés. Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement. Ils sont élaborés par l’État sous …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Salon de Provence – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19850140 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque. En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Peynier – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20020148 (MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Mallemort – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20110103 (INONDATION)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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DU-PLU du Vaucluse (84) – Prescriptions (Ponctuelles)

Outre le zonage réglementaire (voir ci-dessus), le PLU peut comprendre une représentation graphique des secteurs visés par les OAP qui sont, elles aussi, opposables au droit de construire. Par ailleurs, le Plan Local d’Urbanisme prend en compte des contraintes supplémentaires pouvant relever, le cas échéant, d’autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Ces …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d’Aubagne – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19980050 ( MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Programme Local de l’Habitat (PLH) en Provence Alpes Côte d’Azur

Un PLH définit la politique de l’habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une répartition équilibrée et diversifiée de l’offre en logements au sein d’un territoire intercommunal et indique les moyens pour y parvenir. Sa procédure …

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