Thématique : Imagerie et occupation du sol

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gardanne – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20020152 (MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) en Provence Alpes Côte d’Azur

La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l’échelle du bassin de vie, d’habitat ou d’emploi, ils auront pour vocation d’exprimer la stratégie globale …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gignac-la-Nerthe – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19950058 (MOUVEMENT DE TERRAIN – AFFAISSEMENTS ET EFFONDREMENTS LIES AUX CAVITES SOUTERRAINES (HORS MINES))

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gignac-la-Nerthe – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19950058 (MOUVEMENT DE TERRAIN – AFFAISSEMENTS ET EFFONDREMENTS LIES AUX CAVITES SOUTERRAINES (HORS MINES)) Lire la suite »

Zone réglementée du plan de prévention des risques d’incendie de forêt de la commune de Trets – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20050046 (INCENDIE DE FORET)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Lot des Plans de Prévention des Risques Mouvements de Terrain (MT) dans le département des Bouches-du-Rhône

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Trêts – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20020150 ( MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Lambesc – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19980095 (INONDATION)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Vauvenargues – Bouches-du-Rhone – 13DDTM19950143 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Vauvenargues – Bouches-du-Rhone – 13DDTM19950143 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS) Lire la suite »

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d’Aurons – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19850051 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d’Aurons – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19850051 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Lire la suite »

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Rognac – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20050011 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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