Thématique : Imagerie et occupation du sol

Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Gémenos – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20010057 (MOUVEMENT DE TERRAIN – CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Zone réglementée du plan de prévention des risques d’incendie de forêt de la commune de Trets – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20050046 (INCENDIE DE FORET)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Vauvenargues – Bouches-du-Rhone – 13DDTM19950143 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Vauvenargues – Bouches-du-Rhone – 13DDTM19950143 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS) Lire la suite »

Périmètre loi littoral dans le département des Bouches-du-Rhône

La loi Littoral consacre certains espaces comme devant être particulièrement protégés. Il s’agit des espaces terrestres et marins, sites et paysages remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel et culturel du littoral, et les milieux nécessaires au maintien des équilibres biologiques. Ces zones bénéficient d’une protection interdisant toute construction ou installation. Seuls quelques aménagements légers peuvent …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Belcodène – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20020149 (MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune d’Arles – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20000134 (INONDATION)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d’Aurons – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19850051 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d’Aurons – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19850051 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Lire la suite »

Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cadolive – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20020147 (MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Marseille – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20000064 (MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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