Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l’Etat et les collectivités territoriales.
Stratégie nationale de gestion du trait de côte – 2011 Lire la suite »
Compte-rendu de la deuxième séance de travail consacrée à l’évaluation de la version 2.2 de la nomenclature d’occupation du sol à grande échelle proposée à l’issue de la réunion du 19/05 : complétude, contenu de postes, seuils d’interprétations, consignes de mise en oeuvre. Arbitrage final des postes de la nomenclature à partir des tests cartographiques.Présentation
CR – GT Nomenclature d’occupation du sol grande échelle – 09/07/2014 Lire la suite »
Plaquette décrivant la base de données HYDRA distribuée à l’occasion de la 2ème Conférence régionale de l’Agriculture organisée le jeudi 8 décembre 2011 à l’Hôtel de Région.
Plaquette de présentation de la BD Hydra – 08/12/2011 Lire la suite »
“Conformément aux décisions du Comité Interministériel de la Mer (CIMer) d’avril 2003 et du Comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire (CIADT) de septembre 2004, confirmées par le CIMer du 08 décembre 2009, le Service Hydrographique et Océanographique de la Marine (SHOM) et l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) se sont associés
Les nouvelles spécificités techniques du produit LITTO 3D – mars 2012 Lire la suite »
Une convention cadre signée entre l’Etat et la Région en 2010 dans le cadre de la mise en place d’un plan régional de numérisation des plans locaux d’urbanisme, des plans d’occupation des sols, et des cartes communales. Il vise à la dématérialisation des documents d’urbanisme, afin d’en faciliter l’usage, la mise à jour, et le
Convention Cadre – Numérisation POS/PLU Lire la suite »
Version actualisée de la nomenclature de la base de données régionale des “Placettes forestières- PACA”. L’actualisation de la base de données sera engagée selon cette nouvelle structure. Il s’agit d’intégrer les informations initialement recensées dans la V1 de la base et de les compléter avec les nouvelles placettes recueillies auprès des participants au groupe de
Nouvelle nomenclature BD Placettes PACA V2 Lire la suite »
“Dématérialisez vos Documents d’Urbanisme pour une simplification des démarches administratives et pour le développement de l’administration électronique” Plaquette réalisée par le CERTU, à destination des élus
Plaquette du CERTU – Numérisation des Documents d’Urbanime – 2012 Lire la suite »
Compte-rendu de la Rencontre des animateurs du 04 février 2013 Lors de cette journée, il s’agit comme chaque année de rassembler les animateurs des pôles métiers et/ ou groupes de travail du CRIGE, afin d’effectuer : – retours et réflexions sur l’animation des pôles en 2012 – bilan des activités des pôles pour 2011-2012 et
CR- 9ème Rencontre des Animateurs des Pôles – 04/02/2013 Lire la suite »
Compte-rendu de la réunion du groupe de de travail “Espaces naturels Sensibles” qui s’est tenue le 08 avril 2013, à l’ARPE-PACA. Cette réunion fait suite au lancement du travail de mutualisation des données ENS,en décembre 2012.Elle rassemblait les référents ENS des Conseils Généraux, dans le but de produire une base de données régionale et des
CR- Réunion GT Espaces naturels Sensibles – 08/04/2013 Lire la suite »
Décret n°2004-309 du mars 2004 relatif à la procédure de délimitation du rivage de la mer, des lais et relais de la mer et des limites transversales de mer à l’embouchure des fleuves et des rivières. Extrait du Journal Officiel de la République Française, paru le 30 mars 2004.
Actualités – Décret relatif à la procédure de délimitation du rivage de la mer Lire la suite »
