Localisation des relais d’assistantes maternelles mis en place dans le département des Hautes-Alpes
Localisation des relais d’assistant maternel
Localisation des territoires d’assistant maternel
Localisation des permanences puéricultrices, des consultations sage-femme et nourrissons proposées par le Département des Hautes-Alpes.
Localisation des consultations nourrissons, sage-femme …
L’adhésion au Code de Bonnes Pratiques Sylvicoles (CBPS) confère aux propriétaires forestiers privés une Garantie de Gestion Durable au titre du code Forestier. Cette adhésion est possible pour les propriétaires de moins de 25 hectares Cette garantie permet à son propriétaire de bénéficier des aides publiques (Union Européenne, Etat, Région, …) et des avantages liés
Nombre et surface par communes d’adhésion au CBPS – 2014 – Région PACA Lire la suite »
Relevé bathymétrique dans le golfe de Fréjus sur la bande des 300m. Linéaire allant de Saint Aygulf (plage de la Galiote) à Fréjus-Plage (plage des Sablettes) Relevé réalisé par sonar monofaisceaux en 2014 et 2015.
Bathymétrie littorale – secteur de Fréjus Lire la suite »
Dans le cadre de ses compétences obligatoires, la CCPSMV gère l’ensemble des zones d’activités présentent sur le territoire. Les périmètres de celles-ci est identique au zone UE des PLU présentent sur 3 des 5 communes du territoire sur une surface totale de 158 ha. Cette couche prend également en compte la zone d’activité Saint Joseph
CCPSMV – Zones d’Activités Économiques Lire la suite »
Communautés de communes des Hautes-Alpes au 1er janvier 2014
Découpage inter-communal du Département des Hautes-Alpes au 1er janvier 2014 Lire la suite »