Thématique : Energies et réseaux

Etablissements recevant du public des Alpes de Haute-Provence

Couche en cours de saisie : NON EXHAUSTIVE. Le terme établissement recevant du public (ERP) désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres que les employés (salariés ou fonctionnaires) qui sont, eux, protégés par les règles relatives à la santé et sécurité au travail. Cela regroupe un …

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Campings des Alpes de Haute-Provence

Terrain de camping déclaré ou classé. Utilisations potentielles : Base utilisable dans le cadre des PPR, études d”urbanisme, situation de crise…

Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie des Alpes de Haute-Provence

Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue …

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Lauréats aux appels d’offres publiés par la Commission de Régulation de l’Energie (CRE)

Lancés dans le cadre de la mise en œuvre de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE), les appels d’offres du Ministère de la Transition Écologique et publiés par la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) visent à faciliter le développement de projets photovoltaïques sur le territoire national. Les installations éligibles à ces appels d’offres sont …

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Postes source et postes de Répartition HTA/HTA en région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Ce jeu de données représente la position des postes sources et postes de répartition HTA/HTA sur l’ensemble du réseau de distribution exploité par Enedis. Ces données sont restituées sous la forme de points. Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. Enedis ne saurait, par …

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Lignes souterraines basse tension (BT) en région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines Basse Tension (BT) sur l’ensemble du réseau de distribution exploité par Enedis. Ces données sont restituées sous la forme d’un découpage en segments. Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. Enedis ne saurait, par …

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Lignes souterraines moyenne tension (HTA) en région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines moyenne tension (HTA) sur l’ensemble du réseau de distribution exploité par Enedis. Ces données sont restituées sous la forme d’un découpage en segments. Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. Enedis ne saurait, par …

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