Thématique : Energies et réseaux

Campings des Alpes de Haute-Provence

Terrain de camping déclaré ou classé. Utilisations potentielles : Base utilisable dans le cadre des PPR, études d”urbanisme, situation de crise…

Etablissements recevant du public des Alpes de Haute-Provence

Couche en cours de saisie : NON EXHAUSTIVE. Le terme établissement recevant du public (ERP) désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres que les employés (salariés ou fonctionnaires) qui sont, eux, protégés par les règles relatives à la santé et sécurité au travail. Cela regroupe un …

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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie des Alpes de Haute-Provence

Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux nuisibles, en vue …

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Lauréats aux appels d’offres publiés par la Commission de Régulation de l’Energie (CRE)

Lancés dans le cadre de la mise en œuvre de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE), les appels d’offres du Ministère de la Transition Écologique et publiés par la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) visent à faciliter le développement de projets photovoltaïques sur le territoire national. Les installations éligibles à ces appels d’offres sont …

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Parcs Photovoltaïques en Provence Alpes Côte d’Azur (Permis Etat)

La couche suivante permet de visualiser les projets photovoltaïques au sol, connus des services de l’Etat, ayant obtenu un permis de construire relevant de la compétence du préfet de département. Les projets photovoltaïques sur toitures et sur ombrières ne sont pas représentés, car la délivrance de l’autorisation d’urbanisme relève de la compétence de la collectivité.

IRVE (Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques) dans le Grand Avignon

Le GRAND AVIGNON possède la compétence « transports et déplacements » lui confiant la mission de renforcer l’accessibilité aux 16 communes, de faciliter le déplacement des habitants de l’agglomération, tout en veillant à préserver les intérêts économiques, l’environnement et la qualité de vie. Ces données non exhaustives recensent les Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques …

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