Thématique : Sciences, recherche et innovation

Patrimoine géologique in situ (sites géologiques) et ex situ (musées)

Le programme “Patrimoine Géologique National” s’inscrit dans la volonté du Muséum National d’Histoire Naturelle d’assurer sa mission de conservation du patrimoine naturel, également dans le domaine des Sciences de la Terre. Le Patrimoine Géologique correspond à l’ensemble des objets ex situ que sont les collections et leur documentation spécifique, ainsi que les objets in situ …

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Zone réglementée du Pland de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Peyrolles en Provence – 13DDTM19900144 – Bouches-du-Rhône (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de la Barben – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19850052 (SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Cannat – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19850073 (SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Trêts – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20020150 ( MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) RGA des Alpes de Haute-Provence

Zonage règlementaire des PPRN retrait/gonflement des argiles approuvés, numérisé à la parcelle. Lorsque le PPR comprend plusieurs plans papier différents (1 plan incendie + 1 plan RGA +1 plan multirisques + 1 plan autre risque particulier), il a été produit jusqu’à 4 couches différentes. Cette couche se décline donc en 4 thèmes: N_ZONE_REG_PPRN_IF_S_004 pour le …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt (PPRIF) sur la commune de de Fréjus (Var)

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’état en matière de prévention des risques. L’objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Le …

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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Venelles – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19860079 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Venelles – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19860079 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Lire la suite »

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Paul-les-Durance – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19900075 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Paul-les-Durance – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19900075 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Lire la suite »

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