Thématique : Sciences, recherche et innovation

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de la Roque d’Anthéron – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19970070 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de la Roque d’Anthéron – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19970070 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Lire la suite »

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Victoret – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19990099 (INONDATION)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Saint-Victoret – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19990099 (INONDATION) Lire la suite »

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Belcodène – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20020149 (MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Belcodène – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20020149 (MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES) Lire la suite »

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d’Istres – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19950059 (MOUVEMENT DE TERRAIN – CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d’Istres – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19950059 (MOUVEMENT DE TERRAIN – CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS) Lire la suite »

Zone réglementée du Pland de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Peyrolles en Provence – 13DDTM19900144 – Bouches-du-Rhône (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Pland de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Peyrolles en Provence – 13DDTM19900144 – Bouches-du-Rhône (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Lire la suite »

Zone réglementée du Plan de prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune du Rove – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19950072 (MOUVEMENT DE TERRAIN – AFFAISSEMENTS ET EFFONDREMENTS LIES AUX CAVITES SOUTERRAINES (HORS MINES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune du Rove – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19950072 (MOUVEMENT DE TERRAIN – AFFAISSEMENTS ET EFFONDREMENTS LIES AUX CAVITES SOUTERRAINES (HORS MINES) Lire la suite »

Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Lamanon – Bouches-du-Rhône 13DDTM20000060 ( MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Lamanon – Bouches-du-Rhône 13DDTM20000060 ( MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Lire la suite »

Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cadolive – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20020147 (MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles de la commune de Cadolive – Bouches-du-Rhône – 13DDTM20020147 (MOUVEMENT DE TERRAIN – CARRIERES SOUTERRAINES) Lire la suite »

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Venelles – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19860079 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque.En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement opposable. …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Venelles – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19860079 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Lire la suite »

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Prévisibles de la commune de Pélissanne – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19850086 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME)

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d’aggraver le risque. En fonction du niveau d’aléa, chaque zone fait l’objet d’un règlement …

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Prévisibles de la commune de Pélissanne – Bouches-du-Rhône – 13DDTM19850086 (MOUVEMENT DE TERRAIN – EBOULEMENT, CHUTES DE PIERRES ET DE BLOCS ET SEISME) Lire la suite »

Retour haut de page